photo correspondant à la page rubrique principale appelée



Mentions légales


Site de l’Association des Communautés urbaines de France.

Le site de l’ACUF a été conçu par : Société inexine

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.


Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de l’ACUF, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. l’ACUF ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.


Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une news letter.

Vous pouvez l’exercer :

  • Soit en écrivant à :
    Association des communautés urbaines de France
    2, rue de Villersexel
    75007 Paris
    Tél. : 01.42.22.19.19 
    Fax : 01.42 22 07 80
  • Soit en adressant un e-mail à : infos@communautes-urbaines.com

    Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.

  • Site développé par : Inexine
    39, avenue des Cévennes
    30250 Villevielle 
    Tél : 04.66.35.71.05
    Fax : 04.66.71.69.63

    Site : http://www.inexine.com 
    e-mail : contact@inexine.com



    Mentions légales


    Recevoir la Newsletter Recevoir la Newsletter
    séparation Voir le plan de site Plan de site
        Moteur de recherche
    séparation
    Espace des adhérents Espace des adhérents
    séparation
    Ancien Extranet
    Base de données financières
    Retour haut de page |  Aide sur l'accessibilité  |  Liens utiles  |  Nous contacter  |  Mentions légales